Avis Juridique
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Il est donc conseillé de lire attentivement son contenu si vous souhaitez accéder et utiliser les informations et services proposés sur ce site Internet.
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Toute utilisation autre que celle autorisée est expressément interdite et MBC CHEMMICALS peut refuser ou retirer l’accès et l’utilisation à tout moment.
- IDENTIFICATION
MBC CHEMMICALS, conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique, vous informe que :
- Sa dénomination sociale est : Making Best Colors Chemical Industries, SA
- Sa dénomination commerciale est : MBC CHEMICALS
- Son CIF est : A88434774.
- Son siège social est situé C/ Belgique Nº 5, 44300, Monreal del Campo, TERUEL.
- Elle est inscrite au registre du commerce de Teruel. Volume 286. Folio 286. Page 7119
- COMMUNICATION
Pour communiquer avec nous, nous vous proposons différents moyens de contact que nous détaillons ci-dessous :
- Téléphone : 620 98 36 43
- Courriel : gonzalolopezmadrazo@ferrobiogroup.com.
- Adresse postale : C/ Belgique Nº 5, 44300, Monreal del Campo, TERUEL
Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et MBC CHEMMICALS seront considérées comme efficaces, à toutes fins utiles, lorsqu’elles sont effectuées par l’un des moyens détaillés ci-dessus.
- CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
Le site Internet et ses services sont librement accessibles. Toutefois, MBC CHEMMICALS peut conditionner l’utilisation de certains des services proposés sur son site Internet au remplissage préalable du formulaire correspondant.
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L’utilisateur s’engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services de MBC CHEMMICALS et à ne pas les utiliser pour, entre autres :
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- Tenter d’accéder aux comptes de messagerie d’autres utilisateurs ou aux zones restreintes des systèmes informatiques de MBC CHEMMICALS ou de tiers et, le cas échéant, extraire des informations.
- Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité des informations de MBC CHEMMICALS ou de tiers.
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4.1 EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ D’ACCÈS ET D’UTILISATION
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4.2 PROCÉDURE EN CAS DE RÉALISATION D’ACTIVITÉS À CARACTÈRE ILLICITE
Dans le cas où un utilisateur ou un tiers estime qu’il existe des faits ou des circonstances révélant le caractère illicite de l’utilisation de tout contenu et/ou de la réalisation de toute activité sur les pages Web incluses ou accessibles via le site Web, il devra envoyer un notification à MBC CHEMMICALS vous identifiant dûment et précisant les violations présumées.
4.3 PUBLICATIONS
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- LÉGISLATION APPLICABLE
Les présentes conditions seront régies par la législation espagnole en vigueur.
La langue utilisée sera l’espagnol.